COVADIS du 21 septembre 2011
publié le 22 septembre 2011 (modifié le 28 novembre 2011)
Hormis les standards Carte communale et Eolien terrestre fraichement validés, toute la documentation utilisée en séance est en ligne.
Convocation à la plénière (format pdf - 66.9 ko - 16/09/2011) au MEDDTL, Tour Voltaire, La Défense (salle 03.35)
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 25 mai 2011
& Planning des sessions plénières pour l’année 2012 - Avancement des dossiers (format pdf - 26.8 ko - 22/09/2011) en préinstruction et instruction
- Géostandards soumis à validation
- Cartes Communales (format pdf - 417.8 ko - 22/09/2011)
- Éolien terrestre
- Géostandard soumis à examen : Aménagement Numérique des Territoires
Infrastructures et réseaux de télécommunications électroniques (format pdf - 7.3 Mo - 22/09/2011) - Demande de formalisation complémentaire (format pdf - 250.8 ko - 22/09/2011) des travaux de la COVADIS. Note de la MIG (format pdf - 109.4 ko - 22/09/2011) sur l’évolution des géostandards.
Relevé de décisions
Relevé de décisions (format pdf - 121.2 ko - 17/10/2011) Version validée par la COVADIS