COVADIS du 23 septembre 2016
La COVADIS examine, notamment, les géostandards "Éolien terrestre" (mis à jour) "Transports exceptionnels" (présenté pour lancement d’appel à commentaires).
Convocation à la réunion plénière (format pdf - 336.1 ko - 21/09/2016)
au MEEM, Tour Pascal A (salle 14.01), La Défense
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 16 juin 2016 et évolutions dans la composition de la commission
- Géostandard Éolien terrestre : validation d’une version mineure (1.1)
- Géostandard Transports exceptionnels : lancement d’appel à commentaires
- Géostandard Bruit dans l’environnement 2 - Données d’entrée : confirmation de lancement d’appel à commentaires
- Géostandard Réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement : point d’étape dans la résolution des commentaires de mai 2016
- Points divers :
- Convention COVADIS-CNIG
- Rapprochement CNIG-AFIGÉO
- …
Documents présentés en séance
Présentation géostandard Éolien terrestre (format pdf - 1.9 Mo - 30/09/2016)
Présentation géostandard Transports exceptionnels (format pdf - 3.8 Mo - 30/09/2016)
Présentation géostandard RAEPA (format pdf - 267.5 ko - 30/09/2016)
Relevé de décisions
Relevé de décisions de la plénière du 23 septembre 2016 (format pdf - 243.6 ko - 21/11/2016) approuvé par la COVADIS lors de sa séance plénière du 15 novembre 2016.