COVADIS du 25 mai 2011
publié le 27 mai 2011 (modifié le 17 juin 2011)
En attendant le relevé de décisions de cette commission qui a notamment décidé la validation du standard SUP, consultez son ordre du jour agrémenté des supports de présentation utilisés en session.
Convocation à la plénière (format pdf - 68.1 ko - 23/05/2011) au MAAPRAT, 78, rue de Varenne, Paris 7ème (salle Sycomore)
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 23 mars 2011
- Avancement des dossiers (format pdf - 31.5 ko - 26/05/2011) en préinstruction et instruction
- Géostandard soumis à validation : Servitudes d’utilité publique (SUP) (format pdf - 317.6 ko - 26/05/2011)
- Géostandard soumis à examen : Eolien terrestre (format pdf - 619.6 ko - 26/05/2011)
- Points divers
- Appel à commentaires (format pdf - 365.1 ko - 26/05/2011) sur les spécifications des thèmes de l’annexe III d’Inspire
- Présentation de l’outil de workflow de la COVADIS (format pdf - 226.4 ko - 26/05/2011)
Relevé de décisions
Relevé de décisions (format pdf - 119.9 ko - 17/06/2011) Version validée par la COVADIS