COVADIS du 26 janvier 2011
publié le 18 février 2011
Projet de relevé de décisions de cette session consacrée notamment au bilan 2010 de la COVADIS et aux servitudes d’utilité publique. Voir aussi les supports des présentations.
Convocation à la plénière (format pdf - 66.3 ko - 19/01/2011) au MAAPRAT, 78 rue de Varenne Paris 7e (salle Sycomore)
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 17 novembre 2010
- Bilan 2010 et perspectives 2011 de la COVADIS en présence de Mme Régine Bréhier et M. Jacques Clément
Bilan 2010 de la COVADIS (format pdf - 37.5 ko - 28/01/2011) - Saisine du CETMEF concernant les zones propices au développement des énergies marines renouvelables
Présentation du SIG EMR et des objectifs de la saisine (format pdf - 2.4 Mo - 28/01/2011) - Projet de standard soumis à commentaires : Servitudes d’utilité publique
Déroulement et résultat du projet de standardisation des SUP (format pdf - 1.3 Mo - 28/01/2011)
Relevé de décisions
Relevé de décisions (format pdf - 118.3 ko - 18/02/2011) 
version finale validée par le comité