Convocation à la 47° réunion plénière (format pdf - 333.9 ko - 04/06/2018)
au MTES, Tour Séquoia (salle 19A), La Défense

Ordre du jour

• Géostandard Sites et territoires d’exception : proposition de validation
• Géostandard Bruit dans l’environnement 1.1 : proposition de lancement de l’appel à commentaire
• Point sur les géostandards à l’instruction :
  • Géostandard Directive inondation
  • Géostandard Inventaires d’émissions de polluants atmosphériques
• Questions diverses :
  • Géostandard Aménagement numérique des territoires 2.1 : retour sur la réunion AVICCA du 30 mai
  • Secrétariat de la COVADIS : plan de charge et ressources mobilisées

Documents présentés en séance

Présentation du géostandard Sites et territoires d’exception (format pdf - 192 ko - 15/06/2018)
Présentation du géostandard Bruit dans l’environnement - Données d’entrée v1.1 (format pdf - 1.2 Mo - 15/06/2018)
Standard COVADIS MQAA Version 0.2 (format pdf - 4.3 Mo - 20/08/2019)
Présentation du géostandard Émission de polluants atmospheriques (format pdf - 571.5 ko - 14/06/2018)
Présentation du schéma AQD d’INSPIRE (format pdf - 466 ko - 14/06/2018)
Présentation du TRIP de l’AVICCA (format pdf - 485.2 ko - 14/06/2018)

Relevé de décisions

Relevé de décisions de la plénière du 7 juin 2018 (format pdf - 220.7 ko - 19/10/2018) approuvé par la COVADIS lors de sa séance plénière du 11 octobre 2018.