COVADIS du 15 septembre 2010
publié le 4 octobre 2010 (modifié le 23 mai 2011)
Contenu
Convocation à la plénière (format pdf - 67.8 ko - 14/09/2010) au MAAP - 78 rue de Varenne, Paris 7e (salle Sycomore)
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 30 juin 2010
- Situation des instructions et préinstructions en cours (format pdf - 50.3 ko - 17/09/2010) septembre 2010
- Standards de données soumis à validation
- Plans Locaux d’Urbanisme : Fin de l’instruction du standard PLU (format pdf - 68.1 ko - 17/09/2010)
- Chrysomèle du maïs (format pdf - 84.2 ko - 17/09/2010)
- Centres d’examen des permis de conduire (format pdf - 107 ko - 17/09/2010)
- Points divers
- Rubrique COVADIS sur le site du CNIG
- Désignation des suppléants des membres titulaires
- Préparation du bilan 2010 de l’action COVADIS
Relevé de décisions
Relevé de décisions (format pdf - 121.6 ko - 04/10/2010) version finale validée par le comité