Convocation à la plénière (format pdf - 66.9 ko - 16/09/2011) au MEDDTL, Tour Voltaire, La Défense (salle 03.35)
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 25 mai 2011
& Planning des sessions plénières pour l’année 2012 - Avancement des dossiers (format pdf - 26.8 ko - 22/09/2011) en préinstruction et instruction
- Géostandards soumis à validation
- Cartes Communales (format pdf - 417.8 ko - 22/09/2011)
- Éolien terrestre
- Géostandard soumis à examen : Aménagement Numérique des Territoires
Infrastructures et réseaux de télécommunications électroniques (format pdf - 7.3 Mo - 22/09/2011) - Demande de formalisation complémentaire (format pdf - 250.8 ko - 22/09/2011) des travaux de la COVADIS. Note de la MIG (format pdf - 109.4 ko - 22/09/2011) sur l’évolution des géostandards.
Relevé de décisions
Relevé de décisions (format pdf - 121.2 ko - 17/10/2011) Version validée par la COVADIS