COVADIS du 16 septembre 2009

Convocation à la plénière (format pdf - 97.5 kio - 10/09/2009) , Ministère de l’agriculture - Paris

Ordre du jour

1. Approbation du relevé de décisions de la réunion du 13 mai 2009
2. Bilan de la première année d’exercice de la COVADIS en présence de Régine Bréhier et Jacques Clément
   –  présentation du bilan (format pdf - 86.4 kio - 17/09/2009)
3. Standards de données soumis à validation
   • Aire d’alimentation de captage
     –  présentation de l'instruction AAC (format pdf - 287 kio - 21/09/2009)
   • Registre parcellaire graphique 2009
4. Résultats et enseignements des deux expérimentations méthodologiques
   • Plan local d’urbanisme - plan d’occupation des sols
     –  présentation de l'instruction PLU-POS (format pdf - 185.5 kio - 17/09/2009)
   • Zonages des politiques de l’habitat, de la ville et de la planification urbaine et rurale
     –  présentation de l'instruction sur les zonages (format pdf - 419.3 kio - 17/09/2009)

Relevé de décisions

Relevé de décisions (format pdf - 114.4 kio - 21/10/2009)