COVADIS du 17 juin 2015

Convocation à la réunion plénière (format pdf - 182 kio - 09/06/2015)
au MEDDE, Tour Séquoia (salle 19 A), La Défense

Ordre du jour

1. Approbation du relevé de décisions du 25 mars 2015
2. Points d’information
3. Participation de la COVADIS à l’Inventaire des cours d’eau police de l’eau
4. Présentation de géostandards pour validation avant appel à commentaires :
   • Canalisations de transport de matières dangereuses (CTMD)
   • Réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement (RAEPA)
5. Refonte du géostandard Aménagement numérique du territoire (ANT V2)
6. Points divers

Documents présentés en séance

Points d'information (PCRS, PPRM & Bruit) (format pdf - 102.1 kio - 25/06/2015)
Inventaire des cours d'eau police de l'eau (format pdf - 634 kio - 25/06/2015)
Canalisations de transport de matières dangereuses (format pdf - 801.9 kio - 25/06/2015)
Réseaux d'AEP et d'assainissement (format pdf - 676.4 kio - 25/06/2015)

Relevé de décisions

Relevé de decisions de la plénière du 17 juin 2015 (format pdf - 184.2 kio - 18/09/2015) approuvé lors de la séance plénière de la COVADIS du 16 septembre 2015.

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