GéoInformations - Espace de l'information géographique - Données

Géostandard Inventaire d'émissions de polluants atmosphériques

2019-09-02T10:23:00Z

Résumé

Des inventaires spatialisés des émissions de polluants atmosphériques sont régulièrement publiés, depuis une dizaine d'années, par les associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (AASQA) ou par d'autres acteurs agissant à un niveau autre que national, selon les prescriptions réglementaires applicables au suivi de la qualité de l'air. Les sources de pollution atmosphérique considérées dans les inventaires en question concernent aussi bien les émissions liées aux transports, aux industries, à l'agriculture, aux logements et aux activités tertiaires (émissions dites anthropiques) que les émissions d'origine naturelle. Ces données de suivi des émissions de polluants atmosphériques sont actuellement géo-référencées et stockées dans plusieurs bases de données régionales détenues par chacune des 19 AASQA fédérées dans Atmo France. Ce standard, qui répond aux exigences européennes pour l'échange d'information et de données sur la qualité de l'air ambiant, pourra également servir aux autres organismes qui contribuent à la diffusion de données concernant la qualité de l'air (Cerema, bureaux d'études, etc.).

Le géostandard en bref

Les données concernées par le présent standard sont celles nécessaires à l'harmonisation des inventaires produits annuellement par les AASQA, inventaires qui mettent à disposition du public la masse de chaque polluant émise dans l'atmosphère durant une année par toute zone géographique (en fait toute zone administrative permettant de garantir le secret statistique).

Il s'agit des données dites « de sortie » permettant de caractériser l'état de l'atmosphère dans une zone géographique donnée du territoire par les émissions constatées de divers polluants atmosphériques (pris dans une liste réglementaire), émission produites par diverses activités regroupées selon divers formats de rapportage, à l'exclusion de celles relatives aux processus de production de données brutes ou élaborées qui font l'objet de guides réglementaires spécifiques.

Présentation synthétique du standard : Fiche d'identification du standard IEPA (format pdf - 123.8 kio - 02/09/2019)

La COVADIS a validé le 12 mars 2019 ce standard de données dans sa version 1.0 :

Standard COVADIS IEPA Version 1.0 (format pdf - 4 Mio - 02/09/2019)
Standard COVADIS IEPA Version 1.0 (format odt - 2.6 Mio - 02/09/2019)

Gabarits de tables prêts à l'emploi

La structure des données sera traduite sous peu sur le serveur de gabarits (inventaires démissions de polluants atmosphériques)* dans un lot de tables vides, augmenté des tables stockant les listes de codes et utilisables par la plupart des outils SIG bureautiques (Mapinfo™, QGIS, etc.) pour faciliter la mise en œuvre du géostandard IEPA.

* Lien inopérant pour l'instant

Géostandard Bruit dans l'environnement

2019-07-03T11:00:00Z

Résumé

Le standard de données Bruit dans l'environnement contient toutes les informations techniques pour décrire les Cartes de bruit stratégiques (CBS) et les Plans de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) sous forme de données géographiques interopérables de la directive 2002/49/CE du 25 juin 2002, transposée en droit français par les articles L.572-1 à L.572-11 du code de l'environnement.

L'article L.572-3 du code de l'environnement définit les Cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic.
Les sources de nuisance sonore considérées concernent aussi bien le bruit lié aux transports terrestres (routier et ferroviaire), le bruit des aéroports, ainsi que le bruit d'origine industrielle.
L'article L.572-6 du code de l'environnement définit les Plans de prévention du bruit dans l'environnement comme les documents qui « tendent à prévenir les effets du bruit, à réduire, si nécessaire, les niveaux de bruit, ainsi qu'à protéger les zones calmes ».

Le standard de données Bruit dans l'environnement se présente sous la forme d'un document constitué de deux parties :

La Partie 1 intitulée « Cartographie du bruit » décrit essentiellement les éléments liés aux cartes de bruit stratégiques et les plans de prévention du bruit dans l'environnement,
La Partie 2 intitulée « Données d'entrée » décrit les éléments nécessaires en amont à l'élaboration des Cartes de bruit stratégiques et des Plans de prévention du bruit dans l'environnement.

Présentation synthétique du standard : Fiche d'identification du standard COVADIS Bruit dans l'Environnement (2 parties) (format pdf - 288.4 kio - 23/04/2018)

Standard de données validé

La COVADIS du 8 juin 2017 a validé la Partie 1 intitulée « Cartographie du bruit » de ce standard de données dans sa version 1.1, ainsi que la Partie 2 intitulée « Données d'entrée » de ce standard de données dans sa version 1.0
La COVADIS du 12 mars 2019 a validé la version 1.1 de cette Partie 2 intitulée « Données d'entrée », modifiée pour tenir compte des méthodes de calcul du trafic selon EU-CNOSSOS, et sur la base des commentaires formulés par SNCF Réseau et CEREMA Centre-Est

Standard COVADIS Bruit dans l'environnement - partie 1 (Cartographie du Bruit) v1.1 (format pdf - 22.3 Mio - 03/07/2019)
Standard COVADIS Bruit dans l'environnement - partie 1 (Cartographie du Bruit) v1.1 (format odt - 10.6 Mio - 23/04/2018)
Standard COVADIS Bruit dans l'environnement - partie 2 (Données d'Entrée) v1.1.2 (format pdf - 11.3 Mio - 03/07/2019)
Standard COVADIS Bruit dans l'environnement - partie 2 (Données d'Entrée) v1.1.2 (format odt - 5.6 Mio - 03/07/2019)

Tables prêtes à l'emploi

Le standard de données décrit une structure de données sous la forme de tables. Les gabarits de ces tables sont mis à disposition sur le serveur de gabarits pour faciliter la mise en œuvre du standard de données. Les valeurs des attributs de type énuméré sont également stockées dans des tables mises à disposition.

COVADIS du 6 juin 2019

2019-07-02T14:43:00Z

Convocation à la 50° réunion plénière (format pdf - 403.1 kio - 07/06/2019)
au MTES, Tour Séquoia (salle 19), La Défense

Ordre du jour

Géostandard Mesures de la qualité de l'air ambiant : proposition de lancement de l'appel à commentaires
Mesures d'accompagnement :
- API (Application Programming Interfaces) et géostandards
- Production des gabarits du standard Servitudes d'utilité publique
Évolution de la COVADIS : propositions de la Mission de l'information géographique

Documents présentés en séance

Présentation du géostandard Mesures de la qualité de l'air ambiant (format pdf - 1 Mio - 07/06/2019)
Présentation API & géostandards (format pdf - 633.9 kio - 07/06/2019)
Présentation des Gabarits du Standard SUP (format pdf - 294.8 kio - 07/06/2019)
Présentation de l'Évolution de la COVADIS (format pdf - 131.3 kio - 07/06/2019)

Relevé de décisions

Relevé de décisions de la plénière du 6 juin 2019 (format pdf - 210.7 kio - 02/07/2019) à soumettre à la COVADIS lors de sa prochaine séance plénière.

Géostandard Réseaux d'adduction d'eau potable et d'assainissement (RAEPA) v1.2

2019-04-03T12:17:06Z

Hey

Cette version 1.2, corrigeant simplement quelques incohérences (signalées par divers utilisateurs) entre le document décrivant le standard et les implémentations proposées (gabarits de tables), constitue une version mineure du standard Réseaux d'adduction d'eau potable et d'assainissement. C'est pourquoi elle annule et remplace, à compter du 3 avril 2019 la version 1.1 du dit standard sans avoir été soumise à nouvelle validation par la COVADIS.

Résumé

La loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, dite "Loi Grenelle II", à confirmé la compétence des communes en matière de distribution d'eau potable (Article L2224-7-1 du Code général des collectivités territoriales), d'assainissement des eaux usées (Article L2224-8) et de collecte, transport, stockage et traitement des eaux pluviales (Article L2224-10). Les communes (ou leurs groupements) ont donc en charge la construction, l'entretien et l'exploitation (directe ou indirecte – via un délégataire) des installations et réseaux nécessaires à l'exercice de ces compétences et à la délivrance au usagers des services publics correspondants.

Le géostandard Réseaux d'adduction d'eau potable et d'assainissement (RAEPA) rassemble les données géolocalisées nécessaires et suffisantes à l'inventaire a minima des réseaux supports de ces services publics.

Il ne décrit donc pas l'ensemble des données nécessaires pour atteindre les objectifs fixés à la gestion patrimoniale des dits réseaux, mais seulement celles, géolocalisées, propres à assurer l'information du citoyen et à faciliter l'échange de données entre les acteurs de l'adduction d'eau et de l'assainissement : collectivités, délégataires de service public et usagers.
Il ne décrit pas non plus l'ensemble des données (volumes transités, abonnements, redevances, niveaux de service, etc.) utiles à la gestion des réseaux concernés, laquelle peut être déléguée par la collectivité publique à un ou plusieurs prestataires du secteur privé.

Le géostandard en bref

Les données standardisées par le géostandard RAEPA dans chacun des deux domaines qu'il traite (adduction d'eau potable et assainissement collectif) sont organisées comme suit :

les canalisations, tronçons de conduite constitués de tuyaux de caractéristiques physiques (diamètre, matériau, etc.) identiques, joints par leurs extrémités ; elles sont représentées spatialement par des lignes ;
les nœuds, lieux de jonction de plusieurs tronçons de conduite (ou de percement d'un tronçon de conduite) où sont positionnés des ouvrages ou des appareillages ; ils sont représentés spatialement par des points ;
les réparations, dispositifs installés (sur les canalisations ou les nœuds) pour pallier telle ou telle défaillance du réseau ; elles sont représentées spatialement par des points.

Présentation détaillée : Fiche d'identification du standard RAEPA (format pdf - 116 kio - 03/04/2019)
La COVADIS a validé le 19 janvier 2017 ce standard de données dans sa version 1.0 :

Standard COVADIS RAEPA v1.2 (format pdf - 3.4 Mio - 03/04/2019)
Standard COVADIS RAEPA v1.2 (format odt - 3.2 Mio - 03/04/2019)

Gabarits de tables prêts à l'emploi

La structure des données est traduite sur le serveur de gabarits (réseaux d'adduction d'eau potable et réseaux d'assainissement collectif) dans deux lots de tables vides, augmentés des tables stockant les listes de codes et utilisables par la plupart des outils SIG bureautiques (Mapinfo™, QGIS, etc.) pour faciliter la mise en œuvre du géostandard RAEPA.

Observation de la terre par satellite : enjeux et usages pour la Guyane - 11 et 12 avril 2019 à Cayenne

2019-04-03T06:33:33Z

Les images satellitaires sont aujourd'hui essentielles pour comprendre et agir sur le territoire, en Guyane encore plus qu'ailleurs. Du suivi de la mangrove à la détection de la déforestation en passant par le calcul du potentiel solaire ou la gestion des inondations, de nombreux exemples montrent que des applications opérationnelles sont possibles.

Comment bénéficier au mieux des ressources satellitaires aujourd'hui disponibles ? Quels outils mais également quelle organisation peuvent soutenir une utilisation plus efficace des images satellitaires en Guyane ?

Organisé conjointement par la préfecture, la DEAL et la collectivité territoriale de Guyane avec le soutien du CNES et de l'IRD, ce séminaire et les ateliers qui l'entourent (mercredi 10 avril et vendredi 12 avril après-midi) détaillera plusieurs usages. Il permettra également de comprendre quelles sont les forces et les faiblesses des acteurs publics guyanais dans la prise en main des images satellitaires et de l'information géographique en général. Avec pour finir, un débat où chacun pourra s'engager : quel avenir voulons-nous construire pour la télédétection en Guyane ?

Programme détaillé et inscription sur le site de Géoguyane.

COVADIS du 12 mars 2019

2019-03-19T09:25:55Z

Convocation à la 49° réunion plénière (format pdf - 373.1 kio - 18/03/2019)
au MTES, Tour Séquoia (salle 18A), La Défense

Ordre du jour

Géostandard Inventaire d'émissions de polluants atmosphériques : proposition de validation
Géostandards à l'instruction
- géostandard Directive Inondation
- géostandard Bruit dans l'environnement
- géostandard Mesures de la qualité de l'air ambiant
Évolution de la COVADIS : propositions de la Mission de l'information géographique
Programmation de l'activité de la COVADIS en 2019

Documents présentés en séance

Présentation du géostandard Inventaire d'émissions de polluants atmosphériques (format pdf - 383.5 kio - 18/03/2019)
Présentation du géostandard Mesures de la qualité de l'air ambiant (format pdf - 398.4 kio - 18/03/2019)
Présentation du géostandard Bruit dans l'environnement – Données d'entrée 1.1.1 (format pdf - 121.1 kio - 19/03/2019)
Présentation du géostandard Directive Inondation 2.0.1 (format pdf - 381.7 kio - 18/03/2019)
Présentation de propositions (MIG) d'évolution de la COVADIS (format pdf - 161.2 kio - 18/03/2019)
Présentation du programme prévisionnel 2019 (format pdf - 271.9 kio - 19/03/2019)

Relevé de décisions

Relevé de décisions de la plénière du 12 mars 2019 (format pdf - 209.4 kio - 11/06/2019) approuvé par la COVADIS lors de sa séance plénière du 6 juin 2019.

Géoconvertisseur GPU version 2

2018-11-28T10:22:30Z

Le Géoconvertisseur GPU permet de convertir les servitudes d'utilité publique du standard CNIG SUP 2013 vers le standard CNIG SUP 2016 pour alimenter le Géoportail de l'urbanisme (GPU). La version 2.0, dite Convertisseur-sup, se limite au servitudes d'utilité publique tout en pouvant supporter quelques anomalies mineures de non-conformité au standard.

COVADIS du 11 octobre 2018

2018-10-18T13:00:00Z

Convocation à la 48° réunion plénière (format pdf - 303.8 kio - 18/10/2018)
au MTES, Tour Séquoia (salle 19A), La Défense

Ordre du jour

Géostandard Inventaire d'émissions de polluants atmosphériques : proposition de lancement de l'appel à commentaire
Géostandard Directive Inondation 2.0 : proposition de validation
Migration des codelists en registres : point d'avancement
Questions diverses
- Futures modalités d'élaboration des géostandards
- Géostandard Bruit dans l'environnement : point d'avancement
- Besoins en standardisation
- Calendrier 2019 des séances de la COVADIS

Documents présentés en séance

Présentation du géostandard Inventaire d'émissions de polluants atmosphériques (format pdf - 811.8 kio - 18/10/2018)
Présentation du géostandard Directive Inondation 2.0 (format pdf - 957.4 kio - 18/10/2018)
Présentation de la migration des codelists en registres (format pdf - 562.5 kio - 18/10/2018)

Relevé de décisions

Relevé de décisions de la plénière du 11 octobre 2018 (format pdf - 218.8 kio - 07/11/2018) approuvé par la COVADIS lors de sa séance plénière du 12 mars 2019.

Les 20 actions métier du PAS 2018

2018-08-22T06:03:00Z

Les 20 actions sont regroupées en 7 projets :

AMELIORER LA CONNAISSANCE DES DECIDEURS LORS DE LA GESTION DES CRISES
- Etablir l'emprise des inondations en cas de crues majeures ; voir la fiche 1 (format pdf - 16.9 kio - 28/06/2018) , pilote DREAL Hauts de France
- Produire des données interopérables et facilement utilisables dans les outils de gestion de crise, voir la fiche 2 (format pdf - 17.7 kio - 28/06/2018) , pilote : SG/SDSIE
- Dénombrer et localiser rapidement les éléments macroscopiques (pylônes, digues, …) ayant été détruits ou altérés par un cataclysme affectant une grande partie du territoire ; il peut s'agir de pylônes EDF, de ponts routiers, ferroviaires, de digues, … ; voir la fiche 3 (format pdf - 15.3 kio - 28/06/2018) , pilote DREAL Hauts de France

ANTICIPER LE NIVEAU DE POLLUTION ATMOSPHERIQUE
- Réaliser et contrôler les inventaires d'émissions de polluants atmosphériques ; voir la fiche 4 (format pdf - 18 kio - 09/07/2018) ; pilote : DGEC,
- Evaluer l'activité terrestre et marine afin d'estimer les pollutions générées ; voir la fiche 5 (format pdf - 15.9 kio - 09/07/2018) ;pilote DGEC.

AMELIORER LA SECURITE DES TRANSPORTS ET LEUR EFFICACITE
- Lutter contre les brouillages des systèmes de navigation par satellite ; voir la fiche 6 (format pdf - 16.6 kio - 09/07/2018) ; pilote : ANFr,
- Sécuriser de la fonction suivi global des aéronefs au niveau mondial ; voir la fiche 7 (format pdf - 15.3 kio - 09/07/2018) ; pilote : CNES,
- Couvrir l'ensemble des aéroports français de trajectoires satellites ; voir la fiche 8 (format pdf - 15 kio - 09/07/2018) ; pilote : DGAC,
- Diminuer les coûts d'infrastructure et de maintenance des lignes ferroviaires par positionnement satellitaire ; voir la fiche 9 (format pdf - 18.8 kio - 09/07/2018) ; pilote : SNCF Réseau,
- Surveiller des voies ferrées : il s'agit d'optimiser les moyens de surveillance de l'état des emprises ferroviaires et de réduire les coûts de maintenance ; voir la fiche 10 (format pdf - 14.6 kio - 09/07/2018) ; pilote : SNCF Réseau.

OBSERVER LES MILIEUX POUR MIEUX PROTEGER LA FAUNE ET LA FLORE
- Caractériser le trafic maritime afin d'en connaître les impacts sur la faune et la flore ; voir la fiche 11 (format pdf - 19.8 kio - 09/07/2018) ; pilote : AFB,
- Améliorer le suivi des animaux marins ; voir la fiche 12 (format pdf - 16.6 kio - 09/07/2018) ; pilote : AFB,
- Cartographier les habitats naturels sur le territoire national : cette action vise à protéger les habitats naturels face à l'artificialisation ; voir la fiche 13 (format pdf - 18.1 kio - 09/07/2018) ; pilote : DGALN.

SURVEILLER LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES
- Mesurer la température des masses d'eau dans les espaces protégés ; voir la fiche 14 (format pdf - 17.8 kio - 09/07/2018) ; pilote : AFB,
- Connaître les paramètres météo-océanographiques ; voir la fiche 15 (format pdf - 15.8 kio - 09/07/2018) ; pilote : CGDD,
- Evaluer les surfaces enneigées dans les parcs nationaux ; voir la fiche 16 (format pdf - 26.9 kio - 09/07/2018) ; pilote : Parc national de la Vanoise.

CONNAITRE L'ENVIRONNEMENT POUR EN APPRECIER LES SERVICES
- Mesurer l'évolution du bocage et ses conséquences bioclimatiques ; voir la fiche fiche 17 (format pdf - 16.2 kio - 09/07/2018) ; pilote DREAL Normandie,
- Suivre et caractériser l'hydromorphologie des cours d'eau ; voir la fiche 18 (format pdf - 21.7 kio - 09/07/2018) ; pilote : DGALN

CONNAITRE L'EVOLUTION DE L'OCCUPATION DU SOL POUR MIEUX L'OPTIMISER
- Cartographier les milieux humides ; voir la fiche 19 (format pdf - 19.7 kio - 09/07/2018) ; pilote DGALN,
- Suivre l'évolution de l'occupation du sol à grande échelle, à échéance régulière ; voir la fiche 20 (format pdf - 25.9 kio - 09/07/2018) ; pilote DGALN.

Plan d'applications satellitaires 2018

2018-08-22T05:48:00Z

Le PAS 2018 réunit 20 actions métier sur les différents domaines des deux ministères et 17 actions transversales pour aider les services dans le développement de leurs applications.

Chacune des 20 actions métier sont décrites ici

Les principales actions transversales portent sur :

la facilitation de l'accès aux images
le partage d'expériences et de questions
le renforcement des relations avec les établissements publics du RST
l'encouragement de l'innovation dans le secteur privé.