GéoInformations - Espace de l'information géographique - Réunions 2009

COVADIS du 18 novembre 2009

2009-12-11T12:31:55Z

Convocation à la plénière (format pdf - 74 kio - 09/11/2009) au MEEDDM - La Défense, Tour Voltaire (salle 03.35)

Approbation du relevé de décisions du 16 septembre 2009
Point de situation des demandes (format pdf - 108.5 kio - 20/11/2009) formulées depuis le 1er janvier 2009
Fiches méthodologiques et notes techniques
- Présentation des principes de la méthode de standardisation COVADIS (format pdf - 58.6 kio - 20/11/2009)
- Comment qualifier du point de vue juridique nos séries de données dans les métadonnées ?
  Principes juridiques & proposition d'une méthode de qualification (format pdf - 79.1 kio - 20/11/2009)
- Comment qualifier la précision et les notions d'échelles de nos séries de données dans les
  métadonnées ? - non présentée en séance
Standards de données soumis à validation
- Zone de revitalisation rurale (format pdf - 133.4 kio - 20/11/2009)
- Registre parcellaire graphique (format pdf - 57 kio - 20/11/2009)
Questions diverses

Relevé de décisions (format pdf - 156.4 kio - 11/12/2009)

2009-09-21T09:32:43Z

Convocation à la plénière (format pdf - 97.5 kio - 10/09/2009) , Ministère de l'agriculture - Paris

Approbation du relevé de décisions de la réunion du 13 mai 2009
Bilan de la première année d'exercice de la COVADIS en présence de Régine Bréhier et Jacques Clément
– présentation du bilan (format pdf - 86.4 kio - 17/09/2009)
Standards de données soumis à validation
- Aire d'alimentation de captage
  – présentation de l'instruction AAC (format pdf - 287 kio - 21/09/2009)
- Registre parcellaire graphique 2009
Résultats et enseignements des deux expérimentations méthodologiques
- Plan local d'urbanisme - plan d'occupation des sols
  – présentation de l'instruction PLU-POS (format pdf - 185.5 kio - 17/09/2009)
- Zonages des politiques de l'habitat, de la ville et de la planification urbaine et rurale
  – présentation de l'instruction sur les zonages (format pdf - 419.3 kio - 17/09/2009)

Relevé de décisions (format pdf - 114.4 kio - 21/10/2009)

2009-06-18T10:10:08Z

Convocation à la plénière du 13 mai 2009 (format pdf - 73.8 kio - 12/05/2009) , MAP - Paris

Validation du relevé de décisions de la session de mars 2009
Actualités de la Covadis (mise en production de la nouvelle arborescence, état des demandes parvenues au secrétariat)
Avancement des opérations de standardisation en cours sur les thèmes prioritaires
- Demandes des services déconcentrés : aire d'alimentation de captage , zones de revitalisation
  rurale 2009
- Aides du second pilier de la PAC : Mesures agro-environnementales territorialisées - présentation 3.2 (format pdf - 577.4 kio - 15/05/2009) , Rapport de présentation 3.2 (format pdf - 163.9 kio - 03/06/2009)
- Zonages du logement social et de la politique de la ville : Avancement de l'instruction - présentation 3.3 (format pdf - 369.6 kio - 15/05/2009)
- Plans locaux d'urbanisme et cartes communales : Avancement de l'instruction - présentation 3.4 (format pdf - 169.9 kio - 15/05/2009)
Projet de procédure d'instruction et livrable COVADIS (format pdf - 152.3 kio - 15/05/2009)

Relevé de décisions (format pdf - 120.7 kio - 18/06/2009)

2009-04-06T08:30:00Z

Convocation à la plénière du 18 mars 2009 (format pdf - 74.1 kio - 16/03/2009) , MEEDDAT - La Défense

Validation du relevé de décisions de COVADIS de janvier
Déploiement de la nouvelle arborescence des GéoBases (format pdf - 125.5 kio - 27/03/2009)
Règlement intérieur de la Covadis
- Soumission de la version 2 à l'approbation du Comité
- Communication envisagée du règlement aux administrations centrales et services déconcentrés
Classification des demandes de standardisation (format pdf - 77.1 kio - 27/03/2009) selon la situation initiale du sujet à traiter
Avancement des dossiers à standardiser sur les thèmes prioritaires
- Expérimentation de la méthodologie (format pdf - 129.1 kio - 23/03/2009) proposée par le Meeddat sur les plans locaux d'urbanisme et les périmètres de logement social et de la politique de la ville
- Aides du second pilier de la PAC (format pdf - 99.4 kio - 23/03/2009)
- Présentation des demandes (format pdf - 67.4 kio - 23/03/2009) des services déconcentrés pour standardiser le registre parcellaire graphique 2008 (RPG) non anonymisé et les territoires bénéficiant de LEADER 4ième génération. (rapport présenté en séance contenant trois fiches Géorépertoire validés sous réserve - document à venir…)

Relevé de décisions (format pdf - 137.5 kio - 06/04/2009)

2009-02-16T14:45:40Z

Convocation à la plénière du 21 janvier 2009 (format pdf - 74.3 kio - 19/01/2009) , MAP - Paris

Validation du relevé de décision de la première réunion
Nouveaux arrivants au secrétariat de la Covadis
Examen du projet de règlement intérieur de la Covadis
Avancement de l'élaboration des deux autres référentiels de travail (format pdf - 77.9 kio - 03/02/2009)
- "Missions et tâches de la Covadis"
- "Règles techniques pour le développement des spécifications de données Covadis"
Maquette des rubriques publiques et collaboratives de l'espace de communication Covadis (format pdf - 587.8 kio - 03/02/2009)
Standardisation des données des thèmes retenus comme prioritaires : propositions d'actions, planning prévisionnel
Arborescence des GéoBases : présentation de la dernière version (format pdf - 100.2 kio - 03/02/2009)

Relevé de décisions (format pdf - 218.2 kio - 16/02/2009)

2009-01-08T16:25:00Z

Introduction par Gilles Burban et Régine Bréhier : Le positionnement et le rôle stratégique de la COVADIS
Présentation opérationnelle de la COVADIS : Contexte, missions, organisation et rôle du comité (format pdf - 40.3 kio - 22/01/2009)
La nouvelle arborescence de la GéoBase : Présentation et soumission de l'arborescence (format pdf - 30.6 kio - 22/01/2009) à la validation du comité
Rôle et importance des rapporteurs (format pdf - 28.2 kio - 22/01/2009) dans l'instruction des dossiers
Les référentiels méthodologiques à établir : proposition de structure des référentiels (format pdf - 44.5 kio - 22/01/2009) soumise au comité
Les outils de communication de la COVADIS
Le plan d'action de la COVADIS pour l'année 2009

Documents de la réunion (format zip - 241.6 kio - 04/12/2008)

Relevé de décisions (format pdf - 160.4 kio - 22/01/2009)