GéoInformations - Espace de l'information géographique - Réunions 2015

COVADIS du 18 novembre 2015

2015-11-20T12:41:04Z

Convocation à la réunion plénière (format pdf - 106.6 kio - 20/11/2015)
au MEDDE, Tour Séquoia (salle 18 A), La Défense

Ordre du jour

Approbation du relevé de décisions du 16 septembre 2015
Lancement d'appel à commentaires sur le géostandard Canalisations de transport de matières dangereuses (CTMD)
Résultat d'appels à commentaires sur les géostandards :
- Aménagement numérique des territoires (ANT v2 / Gr@ce THD)
- Bruit dans l'environnement - Données de sortie
Points sur les travaux en cours sur les géostandards :
- Bruit dans l'environnement - Données d'entrée
- Avis de l'autorité environnementale
- Réseaux d'AEP et d'assainissement
- Établissements recevant du public
Vers le programme 2016

Documents présentés en séance

Canalisations de transport de matières dangereuses (format pdf - 718.1 kio - 20/11/2015)
Aménagement numérique des territoires (format pdf - 399.8 kio - 20/11/2015)
Bruit dans l'Environnement - Sortie (format pdf - 85 kio - 20/11/2015)
Bruit dans l'environnement - Entrée (format pdf - 260.6 kio - 20/11/2015)
Avis de l'autorité environnementale (format pdf - 316.3 kio - 20/11/2015)
Réseaux d'AEP et d'assainissement (format pdf - 265.2 kio - 20/11/2015)
Esquisse du plan d'action 2016 (format pdf - 108.1 kio - 01/12/2015)

Relevé de décisions

Relevé de décisions de la plénière du 18 novembre 2015 (format pdf - 205.5 kio - 29/01/2016) approuvé lors de la séance plénière de la COVADIS du 27 janvier 2016.

COVADIS du 16 septembre 2015

2015-09-15T13:21:31Z

Convocation à la réunion plénière (format pdf - 196.4 kio - 15/09/2015)
au MAAF, 78 Rue de Varenne (salle Sycomore), Paris 7ème

Ordre du jour

Approbation du relevé de décisions du 17 juin 2015
Validation finale du géostandard Plan de prévention des risques miniers (PPRM)
Validation finale du géostandard Bruit dans l'environnement
Premier bilan de l'appel à commentaire sur le géostandard Réseaux d'adduction d'eau potable et d'assainissement (RAEPA)
Validation pour appel à commentaires de la version 2 du géostandard Aménagement numérique des territoires (ANT v2 / Gr@ce THD)
Points divers
- Pré-instruction du géostandard Accessibilité aux personnes à mobilité réduite
- Point sur le géostandard Établissement recevant du public
- Présentation du Guide sur les identificateurs de ressource uniques du CNIG

Documents présentés en séance

Plan de prévention des risques miniers (format pdf - 8.4 Mio - 18/09/2015)
Bruit dans l'environnement (format pdf - 6.7 Mio - 18/09/2015)
Réseaux d'AEP et d'assainissement (RAEPA) (format pdf - 418.9 kio - 18/09/2015)
Commentaires RAEPA au 01.09.2015 (format pdf - 123.6 kio - 18/09/2015)
Aménagement numérique des territoires (format pdf - 6.8 Mio - 18/09/2015)
Guide CNIG sur les IRU (format pdf - 116.4 kio - 21/09/2015)

Relevé de décisions

Relevé de décisions de la plénière du 16 septembre 2015 (format pdf - 202.4 kio - 25/11/2015) validé par la COVADIS lors de sa séance du 18 novembre 2015.

COVADIS du 17 juin 2015

2015-06-09T09:07:23Z

Convocation à la réunion plénière (format pdf - 182 kio - 09/06/2015)
au MEDDE, Tour Séquoia (salle 19 A), La Défense

Ordre du jour

Approbation du relevé de décisions du 25 mars 2015
Points d'information
Participation de la COVADIS à l'Inventaire des cours d'eau police de l'eau
Présentation de géostandards pour validation avant appel à commentaires :
- Canalisations de transport de matières dangereuses (CTMD)
- Réseaux d'adduction d'eau potable et d'assainissement (RAEPA)
Refonte du géostandard Aménagement numérique du territoire (ANT V2)
Points divers

Documents présentés en séance

Points d'information (PCRS, PPRM & Bruit) (format pdf - 102.1 kio - 25/06/2015)
Inventaire des cours d'eau police de l'eau (format pdf - 634 kio - 25/06/2015)
Canalisations de transport de matières dangereuses (format pdf - 801.9 kio - 25/06/2015)
Réseaux d'AEP et d'assainissement (format pdf - 676.4 kio - 25/06/2015)

Relevé de décisions

Relevé de decisions de la plénière du 17 juin 2015 (format pdf - 184.2 kio - 18/09/2015) approuvé lors de la séance plénière de la COVADIS du 16 septembre 2015.

COVADIS du 25 mars 2015

2015-03-30T08:41:38Z

Convocation à la réunion plénière (format pdf - 98.4 kio - 26/03/2015)
au MAAF, 78 Rue de Varenne (salle Sycomore), Paris 7ème
Modification de l'ordre du jour (format pdf - 88.3 kio - 26/03/2015)

Ordre du jour

Approbation du relevé de décisions du 28 janvier 2015
Avancement des géostandards à l'instruction
- Plan du corps de rue simplifié
- Bruit dans l'environnement (lancement appel à commentaires)
- Plan de prévention des risques miniers (lancement appel à commentaires)
- Réseaux d'AEP et d'Assainissement (lancement appel à commentaires)
Urbanisation des géostandards (CR première réunion du GT)
Scénario d'échange simplifié Obstacles à l'écoulement (SANDRE)
Points divers

Documents présentés en séance

Plan du corps de rue simplifié (format pdf - 107.5 kio - 30/03/2015)
Bruit dans l'environnement (format pdf - 1.3 Mio - 30/03/2015)
Plans de prévention des risques miniers (format pdf - 903.7 kio - 30/03/2015)
Réseaux d'AEP & d'assainissement (format pdf - 582.3 kio - 30/03/2015)
Urbanisation des géostandards (format pdf - 180.7 kio - 30/03/2015)
SES Obstacles à l'écoulement (format pdf - 393.7 kio - 30/03/2015)

Relevé de décisions

Relevé de décisions de la plénière du 25 mars 2015 (format pdf - 173.8 kio - 22/06/2015) approuvé lors de la séance plénière de la COVADIS du 17 juin 2015

COVADIS du 28 janvier 2015

2015-01-23T13:24:14Z

Convocation à la réunion plénière (format pdf - 261.2 kio - 23/01/2015)
au MEDDE, Tour Séquoia (salle 18A), La Défense

Ordre du jour

• Approbation du relevé de décisions du 19 novembre 2014
• Bilan de l'activité de la COVADIS en 2014
• Programmation de l'activité de la COVADIS en 2015
• Urbanisation et principes de conception des géostandards
• Problématique d'application du géostandard Directive inondation
• État d'avancement du géostandard Transport en canalisation des matières dangereuses
• Points divers

Documents

Bilan COVADIS 2014 (format pdf - 97.1 kio - 09/02/2015)
Plan d'action COVADIS 2015 (format pdf - 41.2 kio - 09/02/2015)
Urbanisation des géostandards (format pdf - 94.8 kio - 09/02/2015)
Synthèse retours DREAL sur TRI (format pdf - 103.6 kio - 09/02/2015)
Géostandard CTMD (format pdf - 423.6 kio - 09/02/2015)

Relevé de décisions

Relevé de décisions de la plénière du 28 janvier 2015 (format pdf - 172.4 kio - 26/03/2015) approuvé lors de la séance plénière de la COVADIS du 25 mars 2015