Convocation à la plénière (format pdf - 65.9 ko - 09/11/2010) au MEEDDM, Tour Voltaire, La Défense (salle 03.35)
Ordre du jour
- Informations sur le dispositif interministériel d’information géographique
- Approbation du relevé de décisions du 15 septembre 2010
- État d’avancement des dossiers en cours d'instruction (format pdf - 88.6 ko - 23/11/2010)
- Standardisation des cartes communales sous l’égide du CNIG Etat d'avancement de l'instruction (format pdf - 270.3 ko - 23/11/2010)
- Standard de données soumis à commentaires : Plan de prévention des risques majeurs (PPR) (format pdf - 348.6 ko - 23/11/2010)
- Préparation du bilan de l’année 2010
- Point divers : Un nouvel outil de suivi des demandes pour la COVADIS ? (format pdf - 269.2 ko - 23/11/2010)
Relevé de décisions
Relevé de décisions (format pdf - 116.8 ko - 06/12/2010)