Convocation à la plénière du 13 mai 2009 (format pdf - 73.8 ko - 12/05/2009) , MAP - Paris

Ordre du jour

1. Validation du relevé de décisions de la session de mars 2009
2. Actualités de la Covadis (mise en production de la nouvelle arborescence, état des demandes parvenues au secrétariat)
3. Avancement des opérations de standardisation en cours sur les thèmes prioritaires
   • Demandes des services déconcentrés : aire d’alimentation de captage , zones de revitalisation
     rurale 2009
   • Aides du second pilier de la PAC : Mesures agro-environnementales territorialisées - présentation 3.2 (format pdf - 577.4 ko - 15/05/2009) , Rapport de présentation 3.2 (format pdf - 163.9 ko - 03/06/2009)
   • Zonages du logement social et de la politique de la ville : Avancement de l’instruction - présentation 3.3 (format pdf - 369.6 ko - 15/05/2009)
   • Plans locaux d’urbanisme et cartes communales : Avancement de l’instruction - présentation 3.4 (format pdf - 169.9 ko - 15/05/2009)
4. Projet de procédure d’instruction et livrable COVADIS (format pdf - 152.3 ko - 15/05/2009)

Relevé de décisions

Relevé de décisions (format pdf - 120.7 ko - 18/06/2009)  version finale validée par le comité