Convocation à la plénière du 13 mai 2009 (format pdf - 73.8 kio - 12/05/2009) , MAP - Paris
Ordre du jour
- Validation du relevé de décisions de la session de mars 2009
- Actualités de la Covadis (mise en production de la nouvelle arborescence, état des demandes parvenues au secrétariat)
- Avancement des opérations de standardisation en cours sur les thèmes prioritaires
- Demandes des services déconcentrés : aire d’alimentation de captage , zones de revitalisation
rurale 2009 - Aides du second pilier de la PAC : Mesures agro-environnementales territorialisées - présentation 3.2 (format pdf - 577.4 kio - 15/05/2009) , Rapport de présentation 3.2 (format pdf - 163.9 kio - 03/06/2009)
- Zonages du logement social et de la politique de la ville : Avancement de l'instruction - présentation 3.3 (format pdf - 369.6 kio - 15/05/2009)
- Plans locaux d’urbanisme et cartes communales : Avancement de l'instruction - présentation 3.4 (format pdf - 169.9 kio - 15/05/2009)
- Demandes des services déconcentrés : aire d’alimentation de captage , zones de revitalisation
- Projet de procédure d'instruction et livrable COVADIS (format pdf - 152.3 kio - 15/05/2009)
Relevé de décisions
Relevé de décisions (format pdf - 120.7 kio - 18/06/2009)