Convocation à la plénière (format pdf - 97.5 ko - 10/09/2009) , Ministère de l’agriculture - Paris

Ordre du jour

1. Approbation du relevé de décisions de la réunion du 13 mai 2009
2. Bilan de la première année d’exercice de la COVADIS en présence de Régine Bréhier et Jacques Clément
     présentation du bilan (format pdf - 86.4 ko - 17/09/2009)
3. Standards de données soumis à validation
   • Aire d’alimentation de captage
       présentation de l’instruction AAC (format pdf - 287 ko - 21/09/2009)
   • Registre parcellaire graphique 2009
4. Résultats et enseignements des deux expérimentations méthodologiques
   • Plan local d’urbanisme - plan d’occupation des sols
       présentation de l’instruction PLU-POS (format pdf - 185.5 ko - 17/09/2009)
   • Zonages des politiques de l’habitat, de la ville et de la planification urbaine et rurale
       présentation de l’instruction sur les zonages (format pdf - 419.3 ko - 17/09/2009)

Relevé de décisions

Relevé de décisions (format pdf - 114.4 ko - 21/10/2009) version finale validée par le comité