COVADIS du 18 mars 2009
publié le 6 avril 2009 (modifié le 16 avril 2010)
Consultez le relevé de décisions de la plénière
Convocation à la plénière du 18 mars 2009 (format pdf - 74.1 ko - 16/03/2009) , MEEDDAT - La Défense
Ordre du jour
- Validation du relevé de décisions de COVADIS de janvier
- Déploiement de la nouvelle arborescence des GéoBases (format pdf - 125.5 ko - 27/03/2009)
- Règlement intérieur de la Covadis
- Soumission de la version 2 à l’approbation du Comité
- Communication envisagée du règlement aux administrations centrales et services déconcentrés
- Classification des demandes de standardisation (format pdf - 77.1 ko - 27/03/2009) selon la situation initiale du sujet à traiter
- Avancement des dossiers à standardiser sur les thèmes prioritaires
- Expérimentation de la méthodologie (format pdf - 129.1 ko - 23/03/2009) proposée par le Meeddat sur les plans locaux d’urbanisme et les périmètres de logement social et de la politique de la ville
- Aides du second pilier de la PAC (format pdf - 99.4 ko - 23/03/2009)
- Présentation des demandes (format pdf - 67.4 ko - 23/03/2009) des services déconcentrés pour standardiser le registre parcellaire graphique 2008 (RPG) non anonymisé et les territoires bénéficiant de LEADER 4ième génération. (rapport présenté en séance contenant trois fiches Géorépertoire validés sous réserve - document à venir…)
Relevé de décisions
Relevé de décisions (format pdf - 137.5 ko - 06/04/2009) 
version finale validée par le comité