COVADIS du 18 novembre 2009
publié le 11 décembre 2009 (modifié le 28 avril 2010)
Consulter le relevé des décisions prises par le comité lors de cette session plénière
Convocation à la plénière (format pdf - 74 ko - 09/11/2009) au MEEDDM - La Défense, Tour Voltaire (salle 03.35)
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 16 septembre 2009
- Point de situation des demandes (format pdf - 108.5 ko - 20/11/2009) formulées depuis le 1er janvier 2009
- Fiches méthodologiques et notes techniques
- Présentation des principes de la méthode de standardisation COVADIS (format pdf - 58.6 ko - 20/11/2009)
- Comment qualifier du point de vue juridique nos séries de données dans les métadonnées ?
Principes juridiques & proposition d’une méthode de qualification (format pdf - 79.1 ko - 20/11/2009) - Comment qualifier la précision et les notions d’échelles de nos séries de données dans les
métadonnées ? - non présentée en séance
- Standards de données soumis à validation
- Zone de revitalisation rurale (format pdf - 133.4 ko - 20/11/2009)
- Registre parcellaire graphique (format pdf - 57 ko - 20/11/2009)
- Questions diverses
Relevé de décisions
Relevé de décisions (format pdf - 156.4 ko - 11/12/2009) 
version finale validée par le comité