COVADIS du 18 novembre 2009

Convocation à la plénière (format pdf - 74 kio - 09/11/2009) au MEEDDM - La Défense, Tour Voltaire (salle 03.35)

Ordre du jour

1. Approbation du relevé de décisions du 16 septembre 2009
2. Point de situation des demandes (format pdf - 108.5 kio - 20/11/2009) formulées depuis le 1er janvier 2009
3. Fiches méthodologiques et notes techniques
   • Présentation des principes de la méthode de standardisation COVADIS (format pdf - 58.6 kio - 20/11/2009)
   • Comment qualifier du point de vue juridique nos séries de données dans les métadonnées ?
     Principes juridiques & proposition d'une méthode de qualification (format pdf - 79.1 kio - 20/11/2009)
   • Comment qualifier la précision et les notions d’échelles de nos séries de données dans les
     métadonnées ? - non présentée en séance
4. Standards de données soumis à validation
   • Zone de revitalisation rurale (format pdf - 133.4 kio - 20/11/2009)
   • Registre parcellaire graphique (format pdf - 57 kio - 20/11/2009)
5. Questions diverses

Relevé de décisions

Relevé de décisions (format pdf - 156.4 kio - 11/12/2009)

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