COVADIS du 21 septembre 2011

Convocation à la plénière (format pdf - 66.9 kio - 16/09/2011) au MEDDTL, Tour Voltaire, La Défense (salle 03.35)

Ordre du jour

1. Approbation du relevé de décisions du 25 mai 2011
   & Planning des sessions plénières pour l’année 2012
2. Avancement des dossiers (format pdf - 26.8 kio - 22/09/2011) en préinstruction et instruction
3. Géostandards soumis à validation
   • Cartes Communales (format pdf - 417.8 kio - 22/09/2011)
   • Éolien terrestre
4. Géostandard soumis à examen : Aménagement Numérique des Territoires
   Infrastructures et réseaux de télécommunications électroniques (format pdf - 7.3 Mio - 22/09/2011)
5. Demande de formalisation complémentaire (format pdf - 250.8 kio - 22/09/2011) des travaux de la COVADIS. Note de la MIG (format pdf - 109.4 kio - 22/09/2011) sur l’évolution des géostandards.

Relevé de décisions

Relevé de décisions (format pdf - 121.2 kio - 17/10/2011) Version validée par la COVADIS

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