COVADIS du 25 mars 2015
La COVADIS examine l’opportunité du lancement de trois appels à commentaires
Convocation à la réunion plénière (format pdf - 98.4 ko - 26/03/2015)
au MAAF, 78 Rue de Varenne (salle Sycomore), Paris 7ème
Modification de l’ordre du jour (format pdf - 88.3 ko - 26/03/2015)
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 28 janvier 2015
- Avancement des géostandards à l’instruction
- Plan du corps de rue simplifié
- Bruit dans l’environnement (lancement appel à commentaires)
- Plan de prévention des risques miniers (lancement appel à commentaires)
- Réseaux d’AEP et d’Assainissement (lancement appel à commentaires)
- Urbanisation des géostandards (CR première réunion du GT)
- Scénario d’échange simplifié Obstacles à l’écoulement (SANDRE)
- Points divers
Documents présentés en séance
Plan du corps de rue simplifié (format pdf - 107.5 ko - 30/03/2015)
Bruit dans l’environnement (format pdf - 1.3 Mo - 30/03/2015)
Plans de prévention des risques miniers (format pdf - 903.7 ko - 30/03/2015)
Réseaux d’AEP & d’assainissement (format pdf - 582.3 ko - 30/03/2015)
Urbanisation des géostandards (format pdf - 180.7 ko - 30/03/2015)
SES Obstacles à l’écoulement (format pdf - 393.7 ko - 30/03/2015)
Relevé de décisions
Relevé de décisions de la plénière du 25 mars 2015 (format pdf - 173.8 ko - 22/06/2015) approuvé lors de la séance plénière de la COVADIS du 17 juin 2015