Convocation à la réunion plénière (format pdf - 65.4 ko - 12/06/2014) au MEDDE, Tour Voltaire (salle 03.35), La Défense
Ordre du jour
- Mobilités au secrétariat permanent (5’)
- Approbation du relevé de décisions du 19 mars 2014 (5’)
- Validation du géostandard Schéma Régional de Cohérence Écologique suite aux résultats de la consultation électronique (5’)
- État d’avancement des géostandards à l’instruction
- Bruit des Infrastructures de Transport Terrestre (15’)
- Transport Souterrain des Matières Dangereuses (15’)
- Plan de Prévention des Risques Miniers (15’)
- Géostandards en projet ou pré-instruction (20’)
- Points divers
- Plan Corps de Rue Simplifié (lié au RTGE) en relation avec le CNIG et l’IGN(15’)
- Conversion de données entre géostandards COVADIS de l’ADS et prescriptions CNIG(10’)
- Prise en compte du GML dans le processus de standardisation COVADIS (20’)
Documents
Bruit des Transports Terrestres
(format odp - 291 ko - 13/06/2014)
Transport des Matières Dangereuses
(format odp - 245.1 ko - 13/06/2014)
Plan de Prévention des Risques Miniers
(format odp - 254.7 ko - 13/06/2014)
Géostandards en projet ou pré-instructioners
(format odp - 193.7 ko - 13/06/2014)
Plan Corps de Rue Simplifié
(format odp - 797.7 ko - 13/06/2014)
Conversion géostandards COVADIS ► standards CNIG
(format odp - 1.3 Mo - 13/06/2014)
GML dans le processus de standardisation COVADIS
(format pdf - 985.4 ko - 13/06/2014)
Relevé de décisions
Relevé de décisions de la plénière du 4 juin 2014 (format pdf - 100.8 ko - 18/09/2014) Validé lors de la séance plénière du 17 septembre 2014