Convocation à la 47° réunion plénière
(format pdf - 333.9 kio - 04/06/2018)
au MTES, Tour Séquoia (salle 19A), La Défense
Ordre du jour
- Géostandard Sites et territoires d’exception : proposition de validation
- Géostandard Bruit dans l’environnement 1.1 : proposition de lancement de l’appel à commentaire
- Point sur les géostandards à l’instruction :
- Géostandard Directive inondation
- Géostandard Inventaires d’émissions de polluants atmosphériques
- Questions diverses :
- Géostandard Aménagement numérique des territoires 2.1 : retour sur la réunion AVICCA du 30 mai
- Secrétariat de la COVADIS : plan de charge et ressources mobilisées
Documents présentés en séance
Présentation du géostandard Sites et territoires d'exception
(format pdf - 192 kio - 15/06/2018)
Présentation du géostandard Bruit dans l'environnement - Données d'entrée v1.1
(format pdf - 1.2 Mio - 15/06/2018)
Standard COVADIS MQAA Version 0.2
(format pdf - 4.3 Mio - 20/08/2019)
Présentation du géostandard Émission de polluants atmospheriques
(format pdf - 571.5 kio - 14/06/2018)
Présentation du schéma AQD d'INSPIRE
(format pdf - 466 kio - 14/06/2018)
Présentation du TRIP de l'AVICCA
(format pdf - 485.2 kio - 14/06/2018)
Relevé de décisions
Relevé de décisions de la plénière du 7 juin 2018 (format pdf - 220.7 kio - 19/10/2018) approuvé par la COVADIS lors de sa séance plénière du 11 octobre 2018.