COVADIS du 15 septembre 2010
publié le 4 octobre 2010 (modifié le 23 mai 2011)
Trois nouveaux géostandards dont le standard de données concernant les PLU ont été validés lors de cette séance de la COVADIS. Le relevé de décisions (en version provisoire) liste ces nouveaux géostandards et fait le point sur l’avancement des dossiers en cours.
Convocation à la plénière (format pdf - 67.8 ko - 14/09/2010) au MAAP - 78 rue de Varenne, Paris 7e (salle Sycomore)
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 30 juin 2010
- Situation des instructions et préinstructions en cours (format pdf - 50.3 ko - 17/09/2010) septembre 2010
- Standards de données soumis à validation
- Plans Locaux d’Urbanisme : Fin de l’instruction du standard PLU (format pdf - 68.1 ko - 17/09/2010)
- Chrysomèle du maïs (format pdf - 84.2 ko - 17/09/2010)
- Centres d’examen des permis de conduire (format pdf - 107 ko - 17/09/2010)
- Points divers
- Rubrique COVADIS sur le site du CNIG
- Désignation des suppléants des membres titulaires
- Préparation du bilan 2010 de l’action COVADIS
Relevé de décisions
Relevé de décisions (format pdf - 121.6 ko - 04/10/2010) version finale validée par le comité