COVADIS du 16 septembre 2015
Deux géostandards sont soumis à la validation de la COVADIS, qui examine en outre l’opportunité du lancement de l’appel à commentaires sur un troisième.
Convocation à la réunion plénière (format pdf - 196.4 ko - 15/09/2015)
au MAAF, 78 Rue de Varenne (salle Sycomore), Paris 7ème
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 17 juin 2015
- Validation finale du géostandard Plan de prévention des risques miniers (PPRM)
- Validation finale du géostandard Bruit dans l’environnement
- Premier bilan de l’appel à commentaire sur le géostandard Réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement (RAEPA)
- Validation pour appel à commentaires de la version 2 du géostandard Aménagement numérique des territoires (ANT v2 / Gr@ce THD)
- Points divers
- Pré-instruction du géostandard Accessibilité aux personnes à mobilité réduite
- Point sur le géostandard Établissement recevant du public
- Présentation du Guide sur les identificateurs de ressource uniques du CNIG
Documents présentés en séance
Plan de prévention des risques miniers (format pdf - 8.4 Mo - 18/09/2015)
Bruit dans l’environnement (format pdf - 6.7 Mo - 18/09/2015)
Réseaux d’AEP et d’assainissement (RAEPA) (format pdf - 418.9 ko - 18/09/2015)
Commentaires RAEPA au 01.09.2015 (format pdf - 123.6 ko - 18/09/2015)
Aménagement numérique des territoires (format pdf - 6.8 Mo - 18/09/2015)
Guide CNIG sur les IRU (format pdf - 116.4 ko - 21/09/2015)
Relevé de décisions
Relevé de décisions de la plénière du 16 septembre 2015 (format pdf - 202.4 ko - 25/11/2015) validé par la COVADIS lors de sa séance du 18 novembre 2015.