COVADIS du 18 novembre 2015

Convocation à la réunion plénière (format pdf - 106.6 kio - 20/11/2015)
au MEDDE, Tour Séquoia (salle 18 A), La Défense

Ordre du jour

  1. Approbation du relevé de décisions du 16 septembre 2015
  2. Lancement d’appel à commentaires sur le géostandard Canalisations de transport de matières dangereuses (CTMD)
  3. Résultat d’appels à commentaires sur les géostandards :
    • Aménagement numérique des territoires (ANT v2 / Gr@ce THD)
    • Bruit dans l’environnement - Données de sortie
  4. Points sur les travaux en cours sur les géostandards :
    • Bruit dans l’environnement - Données d’entrée
    • Avis de l’autorité environnementale
    • Réseaux d’AEP et d’assainissement
    • Établissements recevant du public
  5. Vers le programme 2016

Documents présentés en séance

Canalisations de transport de matières dangereuses (format pdf - 718.1 kio - 20/11/2015)
Aménagement numérique des territoires (format pdf - 399.8 kio - 20/11/2015)
Bruit dans l'Environnement - Sortie (format pdf - 85 kio - 20/11/2015)
Bruit dans l'environnement - Entrée (format pdf - 260.6 kio - 20/11/2015)
Avis de l'autorité environnementale (format pdf - 316.3 kio - 20/11/2015)
Réseaux d'AEP et d'assainissement (format pdf - 265.2 kio - 20/11/2015)
Esquisse du plan d'action 2016 (format pdf - 108.1 kio - 01/12/2015)

Relevé de décisions

Relevé de décisions de la plénière du 18 novembre 2015 (format pdf - 205.5 kio - 29/01/2016) approuvé lors de la séance plénière de la COVADIS du 27 janvier 2016.