COVADIS du 16 septembre 2015

Convocation à la réunion plénière (format pdf - 196.4 kio - 15/09/2015)
au MAAF, 78 Rue de Varenne (salle Sycomore), Paris 7ème

Ordre du jour

  1. Approbation du relevé de décisions du 17 juin 2015
  2. Validation finale du géostandard Plan de prévention des risques miniers (PPRM)
  3. Validation finale du géostandard Bruit dans l’environnement
  4. Premier bilan de l’appel à commentaire sur le géostandard Réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement (RAEPA)
  5. Validation pour appel à commentaires de la version 2 du géostandard Aménagement numérique des territoires (ANT v2 / Gr@ce THD)
  6. Points divers
    • Pré-instruction du géostandard Accessibilité aux personnes à mobilité réduite
    • Point sur le géostandard Établissement recevant du public
    • Présentation du Guide sur les identificateurs de ressource uniques du CNIG

Documents présentés en séance

Plan de prévention des risques miniers (format pdf - 8.4 Mio - 18/09/2015)
Bruit dans l'environnement (format pdf - 6.7 Mio - 18/09/2015)
Réseaux d'AEP et d'assainissement (RAEPA) (format pdf - 418.9 kio - 18/09/2015)
Commentaires RAEPA au 01.09.2015 (format pdf - 123.6 kio - 18/09/2015)
Aménagement numérique des territoires (format pdf - 6.8 Mio - 18/09/2015)
Guide CNIG sur les IRU (format pdf - 116.4 kio - 21/09/2015)

Relevé de décisions

Relevé de décisions de la plénière du 16 septembre 2015 (format pdf - 202.4 kio - 25/11/2015) validé par la COVADIS lors de sa séance du 18 novembre 2015.