COVADIS du 17 juin 2015
La COVADIS examine l’opportunité du lancement de deux appels à commentaires
Convocation à la réunion plénière (format pdf - 182 ko - 09/06/2015)
au MEDDE, Tour Séquoia (salle 19 A), La Défense
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 25 mars 2015
- Points d’information
- Participation de la COVADIS à l’Inventaire des cours d’eau police de l’eau
- Présentation de géostandards pour validation avant appel à commentaires :
- Canalisations de transport de matières dangereuses (CTMD)
- Réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement (RAEPA)
- Refonte du géostandard Aménagement numérique du territoire (ANT V2)
- Points divers
Documents présentés en séance
Points d’information (PCRS, PPRM & Bruit) (format pdf - 102.1 ko - 25/06/2015)
Inventaire des cours d’eau police de l’eau (format pdf - 634 ko - 25/06/2015)
Canalisations de transport de matières dangereuses (format pdf - 801.9 ko - 25/06/2015)
Réseaux d’AEP et d’assainissement (format pdf - 676.4 ko - 25/06/2015)
Relevé de décisions
Relevé de decisions de la plénière du 17 juin 2015 (format pdf - 184.2 ko - 18/09/2015) approuvé lors de la séance plénière de la COVADIS du 16 septembre 2015.