COVADIS du 17 mars 2010
publié le 6 avril 2010 (modifié le 10 mai 2010)
Le projet de relevé de décisions est en ligne.
Convocation à la plénière (format pdf - 65.8 ko - 15/03/2010) au MEEDDM - Tour Voltaire, La Défense (salle 03.35)
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 20 janvier 2010
- Suivi des instructions et pré-instructions en cours (format pdf - 96.8 ko - 19/03/2010)
- Standards de données soumis à validation
- Zonages des politiques de l’habitat, de la ville et de la planification urbaine et rurale
- Plan local d’urbanisme : Contenu du projet de standard (format pdf - 213.1 ko - 19/03/2010)
- Note technique
- Comment qualifier la précision et les notions d’échelle dans les métadonnées de nos séries de données ? (format pdf - 592 ko - 15/03/2010)
- Points divers
- Site internet de la COVADIS : Point de situation (format pdf - 57 ko - 19/03/2010)
Relevé de décisions
Relevé de décisions (format pdf - 141.2 ko - 06/04/2010) 
version finale validée par le comité