COVADIS du 17 Septembre 2014
La 31° séance plénière de la COVADIS évoque notamment l’impact sur ses travaux du début de mise en œuvre, par l’Union Européenne, de la directive INSPIRE.
Convocation à la réunion plénière (format pdf - 92.6 ko - 10/09/2014) au MEDDE, Tour Voltaire (salle 03.35), La Défense
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 4 juin 2014
- Groupes de travail INSPIRE : retours et suites
- Avancement des géostandards à l’instruction
- Plan de Prévention des Risques Miniers
- Bruit des Infrastructures de Transport Terrestre
- Plan Corps de Rue Simplifié en relation avec le CNIG et l’IGN
- Géostandards en projet ou pré-instruction
- Points divers
- Contribution du MAAF au secrétariat permanent de la COVADIS
- Aménagement de l’organisation du secrétariat permanent de la COVADIS
Documents
Programme de travail du MIG INSPIRE (format ppt - 101.5 ko - 24/09/2014)
PPRM – Plans de Prévention des Risques Miniers (format odp - 1.5 Mo - 24/09/2014)
Bruit dans l’Environnement (format odp - 318.7 ko - 24/09/2014)
PCRS - Plan du Corps de Rue Simplifié (format odp - 1.7 Mo - 24/09/2014)
Géostandards en projet ou en pré-instruction (format odp - 175.3 ko - 24/09/2014)
Relevé de décisions
Relevé de décisions de la plénière du 17 septembre 2014 (format pdf - 149.5 ko - 20/11/2014) approuvé lors de la séance plénière du 19 novembre 2014