COVADIS du 17 Septembre 2014

Convocation à la réunion plénière (format pdf - 92.6 ko - 10/09/2014) au MEDDE, Tour Voltaire (salle 03.35), La Défense

Ordre du jour

1. Approbation du relevé de décisions du 4 juin 2014
2. Groupes de travail INSPIRE : retours et suites
3. Avancement des géostandards à l’instruction
   • Plan de Prévention des Risques Miniers
   • Bruit des Infrastructures de Transport Terrestre
   • Plan Corps de Rue Simplifié en relation avec le CNIG et l’IGN
4. Géostandards en projet ou pré-instruction
5. Points divers
   • Contribution du MAAF au secrétariat permanent de la COVADIS
   • Aménagement de l’organisation du secrétariat permanent de la COVADIS

Documents

Programme de travail du MIG INSPIRE (format ppt - 101.5 ko - 24/09/2014)
PPRM – Plans de Prévention des Risques Miniers (format odp - 1.5 Mo - 24/09/2014)
Bruit dans l'Environnement (format odp - 318.7 ko - 24/09/2014)
PCRS - Plan du Corps de Rue Simplifié (format odp - 1.7 Mo - 24/09/2014)
Géostandards en projet ou en pré-instruction (format odp - 175.3 ko - 24/09/2014)

Relevé de décisions

Relevé de décisions de la plénière du 17 septembre 2014 (format pdf - 149.5 ko - 20/11/2014) approuvé lors de la séance plénière du 19 novembre 2014

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