COVADIS du 20 janvier 2010

publié le 17 février 2010 (modifié le 19 janvier 2011)

Le projet de relevé de décisions et les supports présentés lors de cette session sont en ligne.

Convocation à la plénière (format pdf - 65.7 ko - 11/01/2010) au MAAP - 78 rue de Varenne, Paris 7e (salle Sycomore)

Ordre du jour

  1. Approbation du relevé de décisions du 18 novembre 2009
  2. Résultats de la pré-instruction des demandes formulées en 2009 (format pdf - 139.3 ko - 22/01/2010)
  3. Standard de données soumis à commentaires
    • Zonages des politiques de l’habitat, de la ville et de la planification urbaine et rurale
      - Présentation du standard version 1 beta (format pdf - 711.8 ko - 22/01/2010)
      - Pour accéder au document projet et participer à l’appel à commentaires
  4. Notes techniques

Relevé de décisions

Relevé de décisions (format pdf - 126.2 ko - 17/02/2010) - version finale validée par le comité