Convocation à la réunion plénière (format pdf - 93 ko - 20/11/2014) au MEDDE, Tour Voltaire (salle 03.35), La Défense
Ordre du jour
- Approbation du relevé de décisions du 17 septembre 2014
- Avancement des géostandards à l’instruction
- Plan Corps de Rue Simplifié
- Plan de Prévention des Risques Miniers
- Bruit dans l’environnement
- Réseaux d’Alimentation en Eau Potable et d’Assainissement
- Transport en Canalisations des Matières Dangereuses
- Vers le programme 2015
- Besoins des services des deux ministères
- Besoins des collectivités territoriales
- Besoins exprimés par le comité en 2014
- Discussion et conclusion par l’esquisse d’un programme 2015
- Points divers
- Serveur de gabarits : maîtrise d’ouvrage de l’outil et responsabilités éditoriales concernant le site
- …
Documents
PCRS - Plan de Corps de Rue Simplifié
(format odp - 9.8 Mo - 20/11/2014)
PPRM - Plan de Prévention des Risques Miniers
(format odp - 3.9 Mo - 20/11/2014)
Bruit dans l'environnement
(format odp - 861.7 ko - 20/11/2014)
RAEPA - Réseaux d'AEP et d'Assainissement
(format odp - 984.3 ko - 20/11/2014)
TCMD - Transport en Canalisations de Matières Dangereuses
(format odp - 360 ko - 20/11/2014)
Vers le programme 2015
(format odp - 493 ko - 20/11/2014)
Relevé de décisions
Relevé de décisions de la plénière du 19 novembre 2014 (format pdf - 179.3 ko - 29/01/2015) Validé lors de la séance plénière du 28 janvier 2015