COVADIS du 17 novembre 2010

publié le 9 novembre 2010 (modifié le 6 décembre 2010)

Découvrez l’ordre du jour de la dernière session de l’année, avec en point d’orgue la standardisation des plans de prévention des risques majeurs.

Convocation à la plénière (format pdf - 65.9 ko - 09/11/2010) au MEEDDM, Tour Voltaire, La Défense (salle 03.35)

Ordre du jour

  1. Informations sur le dispositif interministériel d’information géographique
  2. Approbation du relevé de décisions du 15 septembre 2010
  3. État d’avancement des dossiers en cours d’instruction (format pdf - 88.6 ko - 23/11/2010)
  4. Standardisation des cartes communales sous l’égide du CNIG Etat d’avancement de l’instruction (format pdf - 270.3 ko - 23/11/2010)
  5. Standard de données soumis à commentaires : Plan de prévention des risques majeurs (PPR) (format pdf - 348.6 ko - 23/11/2010)
  6. Préparation du bilan de l’année 2010
  7. Point divers : Un nouvel outil de suivi des demandes pour la COVADIS ? (format pdf - 269.2 ko - 23/11/2010)

Relevé de décisions

Relevé de décisions (format pdf - 116.8 ko - 06/12/2010) version finale validée par le comité