Thèmes de données géographiques de l’annexe I

publié le 22 décembre 2008 (modifié le 22 octobre 2009)

Projets de spécification de données des thèmes de l’annexe I d’INSPIRE (version de décembre 2008)

Les projets de spécification de données concernant les 9 thèmes de l’annexe I d’INSPIRE sont parues, dans leur troisième version, le 7 septembre 2009. Ces spécifications sont disponibles, pour chaque thème, au format PDF et en anglais (pas de traduction en français disponible).

Les métadonnées aux normes d’INSPIRE de ces thèmes devront être publiées sur l’internet d’ici le 24 décembre 2010.

1. Référentiels de coordonnées
Systèmes de référencement unique des informations géographiques dans l’espace sous forme d’une série de coordonnées (x, y, z) et/ou la latitude et la longitude et l’altitude, en se fondant sur un point géodésique horizontal et vertical : annexe I-1

2. Systèmes de maillage géographique
Grille multi-résolution harmonisée avec un point d’origine commun et une localisation ainsi qu’une taille des cellules harmonisées : annexe I-2

3. Dénominations géographiques
Noms de zones, de régions, de localités, de grandes villes, de banlieues, de villes moyennes ou d’implantations, ou tout autre élément géographique ou topographique d’intérêt public ou historique : annexe I-3

4. Unités administratives
Unités d’administration séparées par des limites administratives et délimitant les zones dans lesquelles les États membres détiennent et/ou exercent leurs compétences, aux fins de l’administration locale, régionale et nationale : annexe I-4

5. Adresses
Localisation des propriétés fondée sur les identifiants des adresses, habituellement le nom de la rue, le numéro de la maison et le code postal : annexe I-5

6. Parcelles cadastrales
Zones définies par les registres cadastraux ou équivalents : annexe I-6

7. Réseaux de transport
Réseaux routier, ferroviaire, aérien et navigable ainsi que les infrastructures associées. Sont également incluses les correspondances entre les différents réseaux, ainsi que le réseau transeuropéen de transport tel que défini dans la décision no 1692/96/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 1996 sur les orientations communautaires pour le développement du réseau transeuropéen de transport (1) et les révisions futures de cette décision : annexe I-7

8. Hydrographie
Éléments hydrographiques, y compris les zones maritimes ainsi que toutes les autres masses d’eau et les éléments qui y sont liés, y compris les bassins et sous-bassins hydrographiques. Conformes, le cas échéant, aux définitions établies par la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau (2) et sous forme de réseaux : annexe I-8

9. Sites protégés
Zone désignée ou gérée dans un cadre législatif international, communautaire ou national en vue d’atteindre des objectifs spécifiques de conservation : annexe I-9

Les schémas d’applications GML pour l’ensemble des 9 thèmes ci-dessus sont disponibles sous forme d’un fichier zip indépendant. Schéma_application_GML_annexe_I (format zip - 94.5 ko - 22/12/2008)