Réunions 2016

 
 
 

COVADIS du 15 novembre 2016

publié le 16 novembre 2016 (modifié le 20 janvier 2017)

Convocation à la réunion plénière (format pdf - 501.2 ko - 16/11/2016)
au MEEM, Tour Pascal B (salle H1), La Défense

Ordre du jour

  • Géostandard Transports exceptionnels : lancement d’appel à commentaires
  • Approbation du relevé de décisions du 23 septembre 2016
  • Point sur les travaux en cours
    • Gabarits du standard Servitudes d’utilité publique
    • Géostandard Réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement
    • Mise à jour du géostandard Éolien terrestre
    • Géostandard Bruit dans l’environnement
  • Présentation des géostandards Surveillance du territoire et Évènement de crise appliqués à l’épidémiosurveillance
  • Points divers

Documents présentés en séance

Présentation du géostandard Transports exceptionnels (format pdf - 4.3 Mo - 16/11/2016)
Présentation des travaux en cours (format pdf - 90.6 ko - 16/11/2016)
Présentation des géostandards Épidémiosurveillance (format pdf - 3.7 Mo - 16/11/2016)

Relevé de décisions

Relevé de décisions de la plénière du 15 novembre 2016 (format pdf - 210.1 ko - 23/01/2017) approuvé par la COVADIS lors de sa séance plénière du 19 janvier 2017.

 
 

COVADIS du 23 septembre 2016

publié le 16 septembre 2016 (modifié le 16 janvier 2017)

Convocation à la réunion plénière (format pdf - 336.1 ko - 21/09/2016)
au MEEM, Tour Pascal A (salle 14.01), La Défense

Ordre du jour

  • Approbation du relevé de décisions du 16 juin 2016 et évolutions dans la composition de la commission
  • Géostandard Éolien terrestre : validation d’une version mineure (1.1)
  • Géostandard Transports exceptionnels : lancement d’appel à commentaires
  • Géostandard Bruit dans l’environnement 2 - Données d’entrée : confirmation de lancement d’appel à commentaires
  • Géostandard Réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement : point d’étape dans la résolution des commentaires de mai 2016
  • Points divers :
    • Convention COVADIS-CNIG
    • Rapprochement CNIG-AFIGÉO

Documents présentés en séance

Présentation géostandard Éolien terrestre (format pdf - 1.9 Mo - 30/09/2016)
Présentation géostandard Transports exceptionnels (format pdf - 3.8 Mo - 30/09/2016)
Présentation géostandard RAEPA (format pdf - 267.5 ko - 30/09/2016)

Relevé de décisions

Relevé de décisions de la plénière du 23 septembre 2016 (format pdf - 243.6 ko - 21/11/2016) approuvé par la COVADIS lors de sa séance plénière du 15 novembre 2016.

 
 

COVADIS du 16 juin 2016

publié le 29 juin 2016 (modifié le 16 janvier 2017)

Convocation à la réunion plénière (format pdf - 350.2 ko - 20/06/2016)
au MAAF, 78 Rue de Varenne (salle Sycomore), Paris 7ème

Ordre du jour

  • Approbation du relevé de décisions du 30 mars 2016 et points d’actualité
  • Géostandard Établissement à caractère industriel, commercial ou public
  • INSPIRE et la COVADIS : rencontres et colloques récents
  • Géostandard Réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement (RAEPA) : résultats du dernier appel à commentaires et mode de résolution envisagé
  • Géostandard générique d’Épidémio-surveillance
  • Observatoire de l’usage des géostandard et des standards CNV
  • Points divers

Documents présentés en séance

Présentation géostandard Établissement (format pdf - 826.8 ko - 24/06/2016)
Présentation atelier INSPIRE KEN (format pdf - 3.3 Mo - 24/06/2016)
Présentation géostandard RAEPA (format pdf - 269.2 ko - 24/06/2016)
Commentaires sur le géostandard RAEPA (v0.8) (format pdf - 119.9 ko - 12/07/2016)
Présentation géostandard Épidémiosurveillance (format pdf - 90.3 ko - 24/06/2016)
Présentation observatoire usage géostandards (format pdf - 987.7 ko - 24/06/2016)

Relevé de décisions

Relevé de décisions de la plénière du 16 juin 2016 (format pdf - 210.9 ko - 26/09/2016) validé par la COVADIS lors de sa séance du 23 septembre 2016.

 
 

COVADIS du 30 mars 2016

publié le 7 avril 2016 (modifié le 16 janvier 2017)

Convocation à la réunion plénière (format pdf - 749.1 ko - 07/04/2016)
au MEEM, Tour Pascal A (salle 14.01), La Défense

Ordre du jour

  • Approbation du relevé de décisions du 27 janvier 2016
  • Géostandard Bruit dans l’environnement • 2 - Données d’entrée
  • Géostandard Canalisations de transport de matières dangereuses (CTMD)
  • Géostandard Réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement (RAEPA)
  • Plan d’action 2016 : choix des nouvelles actions à engager
  • Validation des éléments de méthode pour l’urbanisation des GéoStandards
  • Avancement de la convention CNIG-COVADIS
  • Observatoire de l’usage des géostandards et des standards CNV

Documents présentés en séance

Présentation Bruit dans l’Environnement • 2 (format pdf - 4.9 Mo - 07/04/2016)
Présentation CTMD (format pdf - 769.7 ko - 07/04/2016)
Réponses appel à commentaires CTMD (format pdf - 91 ko - 07/04/2016)
Présentation RAEPA (format pdf - 622.7 ko - 07/04/2016)
Réponses 2° appel à commentaires RAEPA (format pdf - 92.3 ko - 07/04/2016)
Programme 2016 - Nouvelles actions (format pdf - 288.9 ko - 07/04/2016)
Urbanisation Géo-standards - Méthode-v3 (format pdf - 201 ko - 07/04/2016)
Projet Convention COVADIS-CNIG (format pdf - 227.9 ko - 07/04/2016)

Relevé de décisions

Relevé de décisions de la plénière du 30 mars 2016 (format pdf - 200.7 ko - 28/09/2016) validé par la COVADIS lors de sa séance du 16 juin 2016.

 
 

COVADIS du 27 janvier 2016

publié le 26 janvier 2016 (modifié le 16 janvier 2017)

Convocation à la réunion plénière (format pdf - 324.8 ko - 26/01/2016)
au MAAF, 78 Rue de Varenne (salle Sycomore), Paris 7ème

Ordre du jour

  • Approbation du relevé de décisions du 18 novembre 2015
  • Point sur le géostandard Réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement (RAEPA)
  • Bilan de l’activité de la COVADIS en 2015
  • Programmation de l’activité de la COVADIS en 2016
  • Point sur le géostandard Établissements recevant du public (ERP)
  • Projet de délibération de la CCIG concernant les géostandards
  • Points divers

Documents présentés en séance

Bilan de l’activité de la COVADIS en 2015 (format pdf - 184.2 ko - 29/01/2016)
Programme d’activité de la COVADIS pour 2016 (Proposition) (format pdf - 176.7 ko - 29/01/2016)
Proposition de délibération de la CCIG sur les géostandards (format pdf - 27.3 ko - 29/01/2016)
Proposition de délibération de la CCIG sur les géostandards (Présentation) (format pdf - 45.5 ko - 29/01/2016)
Exemples de geostandard urbanisé (format pdf - 39 ko - 29/01/2016)

Relevé de décisions

Relevé de décisions de la plénière du 27 janvier 2016 (format pdf - 218.1 ko - 06/04/2016) validé par la COVADIS lors de sa séance du 30 mars 2016.
Programme d’activité de la COVADIS pour 2016 (Provisoire) (format pdf - 144.5 ko - 03/02/2016)
Formalisation de demande de géostandard (format pdf - 167.4 ko - 09/02/2016)