Standards COVADIS validés
Géostandard Registre parcellaire graphique non anonymisé (RPG) v1.0
publié le 3 décembre 2009 (modifié le 15 septembre 2017)
Ce standard s’attache à décrire comment sont géo-localisés, au sein du Registre Parcellaire (...)
Géostandard Directive inondation v1.0
publié le 21 juin 2013 (modifié le 14 septembre 2017)
Le standard version 1.0 fait l’objet d’une seconde édition intégrant quelques corrections et (...)
Nouvelle arborescence GéoBASE et patrimoine de données
publié le 4 mai 2009 (modifié le 15 septembre 2017)
Article décrivant non seulement la "nouvelle" arborescence GéoBase mais aussi le patrimoine des (...)
Géostandard Zone de revitalisation rurale (ZRR) v1.0
publié le 3 décembre 2009 (modifié le 15 septembre 2017)
Le standard de données COVADIS des ZRR décrit les zones de revitalisation rurale et leur mode de (...)
Géostandard Zonage des politiques de l’habitat, de la ville et de la planification urbaine et rurale (ZHVP) v1.0
publié le 12 avril 2010 (modifié le 14 septembre 2017)
Géostandard validé du zonage géographiques de différentes politiques publiques de l’habitat (PLH, (...)
Géostandard Plan local d’urbanisme (PLU)
publié le 12 décembre 2014 (modifié le 12 juin 2018)
Un standard CNIG succède au standard COVADIS Plan local d’urbanisme v2.0 à compter du 2 octobre (...)
Géostandard Accueil des gens du voyage (AGV) v1.0
publié le 8 juillet 2010 (modifié le 14 septembre 2017)
Le standard de données sur l’accueil des gens du voyage vient d’être validé par la (...)
Géostandard Centre d’examen des permis de conduire (CEPC) v1.0
publié le 17 septembre 2010 (modifié le 14 septembre 2017)
Le standard de données porte sur la localisation des centres d’examen des permis de (...)
Géostandard Chrysomèle du maïs v1.1
publié le 5 octobre 2010 (modifié le 14 septembre 2017)
Le standard de données porte sur les moyens de la lutte engagée contre la dissémination en France (...)
Géostandard Plan de prévention des risques (PPR) v1.0
publié le 31 octobre 2012 (modifié le 14 septembre 2017)
Le géostandard PPR a été validé par la COVADIS du 28 mars 2012. Le document v1.0 est republié après (...)
Géostandard Éolien terrestre v2.0
publié le 8 juin 2017 (modifié le 11 septembre 2017)
Ce géostandard est destiné à faciliter les échanges de données entre les acteurs de l’éolien (...)
Géostandard Réseau des routes à grande circulation (RGC) v1.0
publié le 8 octobre 2012 (modifié le 14 septembre 2017)
La COVADIS a validé ce standard de données dans sa version 1.0 le 26 septembre 2012. Les données (...)
Géostandard Carte communale
publié le 12 décembre 2014 (modifié le 12 juin 2018)
Un standard CNIG succède au standard COVADIS Carte communale v2.0 à compter du 2 octobre (...)
Géostandard Espaces naturels protégés (ENP) v1.0
publié le 18 avril 2013 (modifié le 14 septembre 2017)
La COVADIS du 27 mars 2013 a validé ce standard de données dans sa version 1.0.
Géostandard Sentier du littoral v1.1
publié le 21 février 2014 (modifié le 13 septembre 2017)
Une version mineure de ce standard a été mise au point suite aux précisions apportées par la (...)
Géostandard Véloroutes et voies vertes (3V) v1.0
publié le 6 février 2014 (modifié le 13 septembre 2017)
Les véloroutes et voies vertes ont maintenant leur standard : la COVADIS valide le géostandard 3V (...)
Géostandard Schéma régional de cohérence écologique (SRCE) v1.0
publié le 14 mai 2014 (modifié le 13 septembre 2017)
La COVADIS, après approbation de principe lors de sa séance plénière du 19 mars 2014, a validé ce (...)
Géostandard Inventaire d’émissions de polluants atmosphériques
publié le 2 septembre 2019
Ce géostandard destiné à harmoniser les formats des inventaires d’émissions polluantes produits par (...)
Géostandard Canalisations de transport de matières dangereuses (CTMD) v1.0
publié le 27 avril 2016 (modifié le 11 septembre 2017)
Ce géostandard concerne les réseaux de canalisations de transport de matières dangereuses (gaz et (...)
Géostandard Aménagement numérique des territoires v2.0.1 (GraceTHD)
publié le 21 décembre 2015 (modifié le 22 septembre 2017)
Cette version 2.0.1 dite GraceTHD du standard de données Aménagement numérique des territoires (...)
Géostandard Surveillance biologique des territoires et Évènement de crise (SBT-EC) v1.0
publié le 2 février 2018 (modifié le 5 février 2018)
Ce géostandard destiné à faciliter les échanges de données entre les acteurs (services de l’État, (...)
Géostandard Plan de prévention des risques miniers (PPRM) v1.0
publié le 10 novembre 2016 (modifié le 11 septembre 2017)
Le géostandard Plan de prévention des risques miniers (PPRM) a été validé par la COVADIS du 15 (...)
Géostandard Transports exceptionnels v1.0
publié le 30 mars 2017 (modifié le 11 septembre 2017)
Ce géostandard est destiné à faciliter les échanges de données entre les acteurs (services (...)
Géostandard Bruit aérien v2.1
publié le 30 juin 2017 (modifié le 20 septembre 2017)
Ce standard de données, révisé en version 2.1 le 30 juin 2017, porte sur les zonages et périmètres (...)
Géostandard Servitudes d’utilité publique (SUP)
publié le 13 août 2016 (modifié le 13 septembre 2017)
Un standard CNIG succède au standard COVADIS Servitudes d’utilité publique v1.0. à compter du 21 (...)
Géostandard Bruit dans l’environnement
publié le 3 juillet 2019 (modifié le 7 mars 2024)
Géostandard COVADIS des données géographiques produites pour cartographier les Cartes de bruit (...)
Géostandard Réseaux d’adduction d’eau potable et d’assainissement (RAEPA) v1.2
publié le 3 avril 2019
Ce géostandard destiné à faciliter les échanges de données entre les acteurs (collectivités, (...)